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Recueil francophone des traités et textes internationnaux en droit de lenvironnement

Michel Prieur

Cette réédition du Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de lenvironnement savérait nécessaire au regard de lévolution constante et grandissante du droit de lenvironnement. Cette nouvelle édition, revue et augmentée, sinscrit clans la continuité quant à la finalité et aux caractéristiques qui ont guidées la précédente publication. Le présent ouvrage demeure une compilation en français, de textes de droit international de lenvironnement regroupant une sélection significative des traités bilatéraux et multilatéraux, et des résolutions, recommandations et déclarations. Il a vocation à constituer un outil pertinent de diffusion des textes de droit de lenvironnement pour les magistrats, avocats, fonctionnaires et les nombreux étudiants et chercheurs, notamment dans certaines parties de lespace francophone où la publicité des actes juridiques présente encore aujourdhui un caractère aléatoire. La sélection des textes publiés, notamment les conventions, sont ceux auxquels au moins un Etat francophone est partie. Les instruments adoptés dans le cadre de lUnion européenne en sont exclus. Sur un plan formel, chaque document présente lintitulé complet du texte, le dépositaire, sa date dadoption ou de signature, son lieu dadoption ainsi que la date dentrée en vigueur. Les annexes, les protocoles et les amendements sont mentionnés mais ne sont pas toujours reproduits. Ne figurent pas létat des ratifications et du nombre dEtats parties au traité. Néanmoins, la mention du dépositaire, les coordonnées du secrétariat et lindication dun site internet, permettent au chercheur dobtenir les renseignements complémentaires désirés. Le développement dinternet en tant quoutil de recherche scientifique et technique impliquait de mentionner les sites internet des conventions internationales. Dune manière plus systématique, chaque document publié comporte la mention dun lien internet susceptible dapporter au chercheur un complément dinformation quant au texte présenté. Concernant les résolutions, recommandations et déclarations, ladresse internet renvoie au portail daccueil de linstitution avant adopté le texte (ONU, Conseil de lEurope, OCDE...)

Recherche sur les traités - Documents de l’ONU : Droit ...

3.51 MB Taille du fichier
9782802734321 ISBN
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Sofya Voigtuh

Stéphane Doumbé-Billé (dir.), Nouveaux droits de l'homme et internationalisation du droit, Bruylant, 2012, Cahiers de droit international, 277 p. Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement, Bruylant, 2012, Universités francophones, 1030 p. Le droit international de l’environnement a la croisée des ...

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Mattio Müllers

Get this from a library! Recueil francophone des textes internationaux en droit de l'environnement. [Michel Prieur; Stéphane Doumbé-Billé; Agence francophone pour l'enseignement supérieur et la … « Recueil francophone des textes internationaux en droit ...

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Noels Schulzen

« DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L’ENVIRONNEMENT » Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT » TRONC COMMUN COURS n°5 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Michel PRIEUR Professeur Émérite - Agrégé des Facultés de Droit Doyen Honoraire de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges Directeur Scientifique du Centre de …

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Jason Leghmann

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Jessica Kolhmann

14. Reproduit dans M. Prieur et S. Doumbé-Billé (dir.), Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement, 1re éd., Bruxelles, ... 14 avr. 2020 ... TRAITÉS : publications de l'ONU. Recueil des traités des Nations Unies (RTNU) Support électronique Site Internet des Nations Unies Support ...