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Le droit des campagnes électorales

Romain Rambaud

Le droit français des campagnes électorales va-t-il résister ? Alors que le rejet des comptes de campagne de Nicolas Sarkozy pour la présidentielle de 2012 puis laffaire Bygmalion ont révélé de façon spectaculaire sa fragilité, lélection présidentielle de 2017 vit aujourdhui au rythme des péripéties judiciaires faisant suite à ce scandale. Cette affaire est-elle le seul fait dhommes à la probité insuffisante ou révèle-t-elle quelque chose de plus profond ? Le pari de cet ouvrage est de démontrer que cest la seconde hypothèse qui est la bonne. Lencadrement des campagnes électorales par le droit français est en effet peut-être désuet. Il est dabord une construction historique, produit de lavancée progressive de la démocratie représentative dans le contexte particulier de la culture française. Il en ressort une liberté de faire campagne limitée (affichage, publicité, communication, financement), une égalité relative (car tardive et non respectée en pratique) et une emprise de lEtat très forte sur la vie politique qui freine le renouvellement du personnel et des idées. Mais des évolutions sont en cours. Dans le contexte dune démocratie renouvelée, les campagnes électorales sont toujours plus importantes et coûteuses (chaînes dinformation en continu, réseaux sociaux, internet). Le droit sadapte, en témoigne limportante réforme du 25 avril 2016. Un nouveau modèle émerge, fondé sur le caractère continu des campagnes électorales, une liberté renforcée et une équité dont les principes sont à consolider. Cest à cette aune que lauteur examine ici les principaux éléments du régime juridique des campagnes électorales : les primaires, les différents moyens de faire campagne, les médias audiovisuels, les sondages, le financement, le contrôle par ladministration, le juge électoral et le juge pénal. Il en ressort des propositions pour un droit politique régénéré.

Droit des campagnes électorales – Le Blog du droit électoral 16/12/2016 : L’ouvrage « Le droit des campagnes électorales » (R. Rambaud, LGDJ, Systèmes) publié et disponible : le cadeau de Noël idéal pour toute la famille ! [Excellentes vacances à tous !]

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9782275046686 ISBN
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