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La Constitution de la République française - Textes et révisions

Pierre Avril

La Constitution, comme ces parchemins dont lécriture a été effacée et recouverte de textes plus récents, ressemble à un palimpseste. Elle a été révisée dix-neuf fois, la numérotation de ses titres a été modifiée plusieurs fois, et une quinzaine darticles ont été abrogés. Comment sy retrouver, dès lors que les références varient selon la date et visent des dispositions dont certaines ont disparu ? La présente édition a été mise au point par Gérard Conac et Pierre Avril à partir des documents originaux. Elle présente sous la forme dun tableau synoptique : la rédaction initiale

Qu'est ce qu'une constitution ? - Cours - Fiches de révision

7.24 MB Taille du fichier
9782707614377 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

La Constitution, comme ces parchemins dont l'écriture a été effacée et recouverte de textes plus récents, ressemble à un palimpseste. Elle a été révisée quatorze fois, la numérotation de ses articles et de ses titres a été modifiée deux fois, et une quinz

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Mattio Müllers

Plongez-vous dans le livre La Constitution de la République française - Textes et révisions de Pierre Avril au format . Ajoutez-le à votre liste de souhaits ou abonnez-vous à l'auteur Pierre Avril - Furet du Nord

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Noels Schulzen

Texte et révisions, La constitution de la république française - 3ème édition, conac g. Avril p., Montchrestien. Des milliers de livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec … La Constitution - les institutions | Pearltrees

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Jason Leghmann

Constitution de la République française. Constitution du 4 octobre 1958 (Version mise à jour en janvier 2015) Disponible au format pdf. VOIR ÉGALEMENT. Les révisions de la Constitution sous la V e République . AVERTISSEMENT. L’article 88-5 n’est pas applicable aux adhésions faisant suite à une conférence intergouvernementale dont la convocation a été décidée par le Conseil Constitution - Page 1 | Vie publique.fr

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Jessica Kolhmann

Présente sous la forme d'un tableau synoptique : la rédaction initiale, le texte des révisions de 1960 à 1999 et le texte actuellement en vigueur. Avec les états successifs de la Constitution, complétés par les textes auxquels elle renvoie : la loi constitutionnelle du 3 juin 1958, la Déclaration