Institutions européennes.pdf

Institutions européennes

Emilie Chevalier

Ce Mémento regroupe létude du Conseil de lEurope et de lUnion européenne qui constituent, sur le plan juridique, les deux plus importantes institutions européennes. La première partie, consacrée au Conseil de lEurope, présente cette organisation européenne de coopération dont la principale réalisation demeure la Convention de sauvegarde des droits de lhomme et des libertés fondamentales et insiste sur linterprétation dynamique des droits opérée par la Cour européenne des droits de lhomme. La seconde partie est consacrée à lUnion européenne, issue dun processus historique débuté avec la Communauté européenne du charbon et de lacier, Sont donc non seulement abordées les questions structurelles : Etats membres, institutions, compétences, moyens. mais également dautres aspects comme la citoyenneté, la protection des droits fondamentaux, lordre juridique et spécialement ses relations avec les systèmes nationaux. Ce Mémento sadresse à tout étudiant souhaitant appréhender efficacement les principes généraux du droit européen. ainsi quaux candidats aux concours administratifs.

Les institutions européennes - Maxicours

6.63 MB Taille du fichier
9782247159666 ISBN
Institutions européennes.pdf

Technik

PC et Mac

Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.

iOS & Android

Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite

eBook Reader

Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.temptec.net.au ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.

Reader

Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.

Notes actuelles

avatar
Sofya Voigtuh

Institutions européennes - Page 1 | Vie publique.fr

avatar
Mattio Müllers

QCM institutions europeennes> l’OCDE créée par 20 Etats lors de la Convention de Paris du 14 Décembre 1960 a succédé à l’OECE Schéma des institutions de l'Union européenne publié sur ...

avatar
Noels Schulzen

Les institutions européennes. L'Union européenne (UE) est le résultat de la volonté d'Etats qui pensent que pour résoudre un certain nombre de difficultés que ...

avatar
Jason Leghmann

Le fonctionnement des institutions européennes n'est pas toujours facile à comprendre. Qui amène les idées ? Qui formule les propositions ? Qui vote ?

avatar
Jessica Kolhmann

Présidents des institutions de l'UE – Qui fait quoi ... Le Conseil de l'UE, au sein duquel les ministres des États membres débattent de la législation européenne, ne dispose pas d'un président permanent unique. Ses travaux sont dirigés par le pays assurant la présidence du Conseil, qui change tous les six mois. Ses réunions sont ainsi présidées par des représentants de ce pays.